CONVOCATION DU CONSEIL MUNICIPAL

DU LUNDI 23 NOVEMBRE 2020 - 19H00

Session ordinaire

ORDRE DU JOUR

1. Approbation du compte rendu du conseil municipal du 19 octobre 2020
2. Election d’un troisième adjoint
3. Indemnités de fonction aux élus
4. Retrait et remplacement de la délibération prescrivant l’élaboration du RLP
5. Sites d’escalade – inscription au PDESI
6. Mise en place d’un plan de gestion des rives du Verdon
7. Berges du Verdon – redevances d’occupation du domaine public
8. Camping les Près du Verdon – redevance annuelle art 23 DSP
9. Instruction actes et autorisations droit du sol
10. Instauration d’une déclaration préalable pour les travaux de ravalement
11. Contrat d’assurance statutaire du personnel à compter du 1er janvier 2021
12. Tarification en fonction du quotient familial – tarif minimum et maximum
13. DM n°3
14. Création d’une commission des dettes
15. RD 11 – présentation et demande de subventions
16. Chapelle Sainte Maxime - appel à maitrise d’œuvre

Questions diverses

- DETR 2021 : choix des projets pouvant faire l’objet d’une demande de subvention

 

Nous ne revendons aucune donnée et ne faisons aucune statistique commerciale.
En poursuivant la navigation sur ce site, vous accpetez l'utilisation de "cookies".